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Solutions

Assurance RC après livraison

Votre responsabilité ne s’arrête pas à la livraison d’un produit ou à l’achèvement d’un ouvrage. Des dommages peuvent également survenir par la suite, pour lesquels votre entreprise peut être tenue responsable. 

L’assurance RC après livraison vous protège contre les réclamations en dommages et intérêts lorsqu’un produit livré ou un travail effectué cause ultérieurement des dommages à des tiers. 

ondernemingen BA na levering

Qu'est-ce qu'une assurance RC après livraison ?

L'assurance responsabilité civile après livraison couvre les dommages causés à des tiers qui surviennent après la livraison de votre produit ou l'achèvement de votre travail.

Il s'agit de dommages qui se produisent après que vous ayez terminé correctement votre mission, mais où il apparaît par la suite qu'il y avait un défaut, une erreur ou une insuffisance. 

Par exemple :

  • Une pièce installée provoque des dommages par la suite
  • Un produit livré s'avère présenter un défaut de fabrication
  • Une installation cause des dommages matériels après la livraison

La partie lésée peut vous tenir responsable des conséquences financières. Cette assurance couvre ce risque. 

Quels sont les avantages ?

Couvre les dommages corporels causés par un produit livré ou un travail effectué. 

Couvre les dommages matériels causés à des tiers après la livraison ou l’exécution, et provoqués par un produit livré ou un travail effectué. 

Couvrez votre entreprise contre des coûts importants qui menacent votre continuité. 

Couvre les conséquences financières des réclamations pour dommages.

Pour qui est cette assurance ?

Cette assurance est essentielle pour les entreprises qui :

  • Produisent ou distribuent des produits 
  • Installent des équipements techniques 
  • Réaliser des travaux de construction 
  • Fournissent des machines ou des pièces 
  • Produisent du sur-mesurespan
  • Réaliser des projets industriels ou techniques 

Même les PME que les grandes entreprises de production et d’installation courent ce risque.

Van Dessel analyse vos activités et détermine si la RC après livraison est nécessaire dans le cadre de votre assurance responsabilité civile.

Qu’est-ce qui est assuré et qu’est-ce qui ne l’est pas ?

Qu'est-ce qui est assuré ?

  • Dommages corporels causés à des tiers
  • Dommages matériels causés par votre produit ou vos travaux après la livraison
  • Dommages consécutifs résultant directement du sinistre
  • Frais de défense en cas de mise en cause de votre responsabilité

Qu'est-ce qui n'est pas assuré ?

  • La réparation ou le remplacement de votre propre produit défectueux
  • Préjudice purement financier sans dommages matériels ou corporels (sauf convention contraire)
  • Dommages intentionnels ou dommages résultant d'un défaut existant au moment de la livraison et dont vous aviez connaissance
  • Pénalités contractuelles
  • Amendes pour non-respect des lois ou des réglementations

Combien coûte cette assurance ?

La prime est déterminée sur base de : 

  • Votre activité et secteur 
  • Votre chiffre d’affaires ou masse salariale 
  • Le type de produits ou de travaux
  • Votre profil de risque 
  • La dispersion géographique (nationale/internationale)
  • Votre historique de sinistres 

Des produits à risque plus élevé (par exemple, des installations techniques ou des composants de construction) entraînent une prime différente de celle des produits standards. 

Van Dessel négocie avec des assureurs spécialisés afin de trouver un équilibre entre la prime, les garanties et les capitaux assurés. 

Témoignages de nos clients

Testimonial Antilope De Bie Printing
Antilope De Bie Printing

Bart De Bie: “Van Dessel is een betrouwbare partner die vooral met zijn maatwerk het verschil maakt.”

Testimonial Groep Steylaerts
Groep Steylaerts

Patrick Steylaerts: “Wij hebben het volste vertrouwen in onze verzekeringspartner Van Dessel.”

Bram Gers van Germo bvba
Germo bvba

Bram Gers : « C'est surtout la personnalisation poussée qui m'a incité à choisir Van Dessel. »

Tom Bolsens van Van Wellen Group
Van Wellen Group

Tom Bolsens : « Nous avons été surpris qu'une menace puisse venir d'une si petite faille. »

Notre promesse envers vous

Personnel & engagé

un partenaire sur mesure

Nous partons de votre situation spécifique et prenons le temps de bien comprendre vos risques, besoins et objectifs. Ainsi, vous recevez des conseils et un accompagnement adaptés à votre entreprise et à votre pratique quotidienne.

Expertise & expérience

déjà 80 ans dans les assurances

Grâce à nos nombreuses années d'expérience, nous analysons vos risques et vos besoins en assurance avec une vision globale. Nous assurons une approche réfléchie, des solutions claires et la protection adéquate pour votre entreprise.

Sur-mesure & innovation

bien plus que des assurances standard

Pas de formules standard, mais des solutions adaptées à vos activités et à vos défis. De l'analyse et la mise en œuvre jusqu'à l'accompagnement en cas de sinistre : nous veillons à une approche qui fonctionne dans la pratique.

Vous souhaitez recevoir un devis ?

Vous souhaitez vous assurer que votre responsabilité après livraison est correctement couverte ?

Nous analysons vos activités, vos contrats et vos risques. Vous bénéficiez de conseils clairs et d'une solution adaptée à votre entreprise.

Demandez un devis sans engagement ou contactez nos spécialistes.

Quelles assurances complèteraient votre package?

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Quelle est la différence entre RC Exploitation et RC Après livraison ?

RC Exploitation couvre les dommages survenus lors de vos activités quotidiennes. RC Après livraison couvre les dommages qui ne surviennent qu'après l'exécution de votre travail ou la livraison de votre produit. 

L'assurance responsabilité civile est-elle obligatoire après la livraison ?

Non, cette assurance n'est pas légalement obligatoire. Elle est toutefois fortement recommandée pour les entreprises qui fournissent des produits ou réalisent des travaux.

Suis-je assuré si mon produit doit être remplacé ?

Non. L’assurance couvre les dommages causés à des tiers, pas la réparation ou le remplacement de votre propre produit. 

Que se passe-t-il si mon produit cause des dommages à l'étranger ?

Cela dépend de la couverture territoriale de votre police. Les activités internationales nécessitent souvent une couverture adaptée. 

Cette assurance couvre-t-elle également les dommages purement financiers ?

En principe, non. Les dommages purement financiers ne sont couverts que s'ils sont explicitement prévus dans la police.