Responsabilité environnementale

Pas toujours légalement obligatoire, mais elle peut être imposée dans certains secteurs ou pour des permis spécifiques. Elle est fortement recommandée en cas de risques environnementaux. 

Une assurance RC Exploitation standard n’offre qu’une couverture très limitée pour les dommages environnementaux accidentels causés à des tiers. Pour d’autres types de dommages environnementaux, cette police n’est généralement pas suffisante. 

Il s'agit des coûts liés à l'examen, au nettoyage et, si nécessaire, à la réparation du sol, de l'eau ou d'autres éléments environnementaux pollués ou endommagés. Ces coûts peuvent découler d'obligations légales, de mesures imposées ou de responsabilités à l'égard des autorités compétentes à différents niveaux. 

Ce n'est pas nécessairement le cas. La couverture d'une fuite de réservoir dépend des conditions de la police et du fait que le réservoir ait été correctement déclaré. Un réservoir n'est en effet pas automatiquement assuré : par exemple, un réservoir souterrain est souvent exclu de base et doit être explicitement déclaré pour être couvert. 

Une pollution historique connue qui existait déjà avant le début de la police est généralement exclue. Une pollution graduelle, en revanche, est une contamination qui ne survient pas soudainement et qui est souvent révélée uniquement après un certain temps. Celle-ci peut être historique, mais elle peut néanmoins être couverte si elle n’était pas connue au moment de la souscription de la police et si les conditions de la police le prévoient.